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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE



La société Impasse 13 a pour activité l’exploitation comerciale de la marque Alexis Mabille et exploite à ce titre le site web www.alexismabille.com (ci-après «le Site») en son nom.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente de produits griffés Alexis Mabille (ci après «le ou les Produit(s)») sur le Site,

Entre
La société Impasse 13 (ci-après «Alexis Mabille» ),
Société par Actions Simplifiée au capital de 37.744,344 euros, dont le siège social est rue Parmentier, Imp n°13, 69110 Sainte Foy les Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 439 030 313
N° TVA : FR22439030313.
Et
Toute personne physique majeure, non commerçante, ayant la capacité juridique de contracter, exclusivement domiciliée dans les pays livrés par www.alexismabille.com (ci-après « le Client ») effectuant un achat de Produit sur le Site.
Pour l'application des présentes, il est convenu que le Client et Alexis Mabille seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés la «Partie».
Les présentes conditions générales (ci-après les «Conditions Générales de Vente») régissent sans restriction les ventes de Produits réalisées par Impasse 13 depuis le Site.

Alexis Mabille se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l'adhésion pleine et entière du Client aux Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la passation de sa commande.

ARTICLE 1 • OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Produits sont commercialisés par Alexis Mabille au Client. Elles règlent ainsi les différentes étapes de réalisation de la vente : de la passation de la commande par le Client à la livraison du Produit au Client.


ARTICLE 2 • PRODUITS

Les Produits proposés à la vente par Alexis Mabille sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. Chaque Produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, la photographie, les tailles et couleurs disponibles, la composition, ainsi que les caractéristiques particulières. Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l'écran de l'utilisateur.

Alexis Mabille s’engage à livrer des Produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques réglementées.


ARTICLE 3 • PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison ; étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande. Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le Site et confirmés au Client lors de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises (hors frais et droits de douane éventuellement applicables pour des expéditions hors UE). Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé après livraison et réception des Produits par le Client.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande.
Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par nous- sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.
Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande -même validée par nous- sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.


ARTICLE 4 • COMMANDE ET PAIEMENT DES PRODUITS

4.1 PASSATION DE COMMANDE
Les commandes pourront être passées par le site www.alexismabille.com . Les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs. Les Clients ont la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires en contactant le service client (clientservice@alexismabille.com ).
Le Client devra, pour pouvoir acheter un produit lors de sa première commande, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa sélection puisse être prise en compte par Alexis Mabille.
En cas d’inactivité prolongée lors de la connexion, il est possible que la sélection des articles choisis avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le Client sera invité à reprendre sa sélection de produits depuis le départ.
Toutes les étapes nécessaires à la vente seront précisées sur le site internet www.alexismabille.com  conformément aux dispositions de l’article 1369-1 du code civil.
En application des dispositions de l’article 1369-2 du Code civil, le Client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. À partir du moment où le client a validé sa commande, Alexis Mabille accusera réception de celle-ci sans délai et par voie électronique.
Toutefois, la vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au client de la confirmation de la commande par Alexis Mabille, précisant l’expédition des articles. Seuls les articles expédiés seront débités.
Conformément aux dispositions de l’article L.122 1 du Code de la consommation, Alexis Mabille sera en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi. En outre, Alexis Mabille sera en droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

4.2 PAIEMENT
Le prix des Produits achetés est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard / Mastercard / American Express) au moment de la validation de la commande par le Client.
La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs. Alexis Mabille se réserve le droit de procéder à une nouvelle demande d’autorisation de prélèvement dans le cas ou la première n’aurait pas pu aboutir pour cause d’indisponibilité des serveurs.
Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client, Alexis Mabille se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire sur le Site, le Client est invité à contacter Alexis Mabille au numéro suivant : 09 80 63 03 91 du lundi au vendredi de 10h à 18h ou par mail à l’adresse suivante : clientservice@alexismabille.com .
Les transactions effectuées sur le Site  sont sécurisées par le système de paiement du partenaire bancaire de www.alexismabille.com, la société LCL, le Crédit Lyonnais, Société Anonyme au capital de 1.847.860.375 euros, enregistré au RCS de Lyon sous le numéro 954 509 741 et dont le siège social est au 18 rue de la République, 69002 Lyon, France.
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. A aucun moment les données financières du Client ne transitent sur le système informatique de Alexis Mabille.
Les contestations liées aux commandes lesquelles sont traitées directement par Alexis Mabille comme précisé ci avant ou le cas échéant par la banque du Client.

4.3 ARCHIVAGE DE LA COMMANDE
La confirmation de commande est enregistrée sur les registres de Alexis Mabille, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable. Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.


ARTICLE 5 • LIVRAISON

Nos livraisons sont assurées en service « express » par TNT. La réception des colis se fera contre signature du bon  de livraison.
En France, les commandes pourront être livrées au domicile du Client ou à son lieu de travail. En cas de perte ou de vol, aucune réclamation ne sera recevable pour des articles livrés à une adresse autre que le domicile du Client contre la signature d’une personne ayant pris la responsabilité de signer le bon de livraison. En cas de livraison au domicile du Client, si le Client n’est pas là au moment de la livraison, le colis sera automatiquement déposé dans le Relais Colis le plus proche, une notification du Relais Colis en question sera communiquée au Client par e-mail (sur l’adresse e-mail renseignée lors de la commande).
En dehors de France, les commandes seront livrées à l’adresse personnelle ou professionnelle du Client, contre signature à la réception. En cas de perte ou de vol, aucune réclamation ne sera recevable pour des articles livrés à une adresse autre que le domicile du Client contre la signature d’une personne ayant pris la responsabilité de signer le bon de livraison.
Une signature est requise lors de la livraison de toute commande ou échange.
Aucune commande ne pourra être livrée vers une boite postale ou un hôtel.

Si l'adresse renseignée se trouve en dehors de l'Union Européenne, des droits à l'importation et taxes peuvent être appliqués par les autorités locales. C’est une obligation légale que de déclarer la pleine valeur du contenu de tous les paquets expédiés à l'extérieur de l'Union Européenne. Ils peuvent donc être soumis à des droits à l'importation perçus par le transporteur au nom des douanes. Ces droits seront à la charge du Client. Alexis Mabille ne remboursera pas les commandes qui lui seront retournées du fait du non règlement des droits de douanes potentiellement appliqués en dehors de l’Union Européenne.

Jours ouvré s: L'expédition des commandes se fait du lundi au vendredi uniquement, merci donc d'en tenir compte pour toutes commandes passées le week-end.


ARTICLE 6 • RÉCEPTION DE LA COMMANDE – RÉCLAMATIONS – RETOURS

Le Client est tenu de vérifier la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande au moment de la livraison. Toute anomalie concernant la livraison telle que colis endommagé, produits manquants, produits détériorés, produits non conformes à la commande, devra être notifiée dans les sept jours suivant la réception de la commande.

Cette notification sera transmise au service client du site Alexis Mabille, soit par courrier recommandé, en écrivant à l'adresse suivante : Alexis Mabille, 11 rue de Grenelle, 75007 Paris, soit par e-mail à returns@alexismabille.com
Passé ce délai, et sauf vice caché, aucune réclamation ne sera acceptée par Alexis Mabille, les Produits étant alors jugés conformes.
Le Client a la possibilité d’obtenir remboursement pour tout article acheté sur le site www.alexismabille.com  sous condition de le retourner à Alexis Mabille comme neuf*, dans son emballage d’origine, complet et accompagné du bon de retour soigneusement rempli et d’une copie de la facture, dans les 7 jours suivants la réception de la commande.
Le retour sera adressé à l’adresse suivante : Alexis Mabille, 11 rue de Grenelle, 75007 Paris.
Il appartiendra au Client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et risques restant à la charge du client.
Le remboursement des articles retournés au prix facturé s’effectuera, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement, dans les trente jours suivant la réception, par Alexis Mabille, des articles retournés.
En cas de remboursement, Alexis Mabille assurera le remboursement de la totalité des produits rendus conformément au conditions visées ci-dessus (article neuf*, emballage d’origine, complet, accompagné du bon de retour et de la facture), à l'exception des frais, taxes et droits de douane payés par le client lors de la livraison.
Les retours en contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Lors de la réception d'un article non-conforme uniquement (ex. : défaut), Alexis Mabille prend en charge le remboursement des frais de retour postaux à hauteur du minimum entre les frais engagés par le Client et le montant des frais d’expédition initialement payés par le Client lors de la commande (à l’exception des frais, taxes et droits de douane payés par le Client). Le Client devra transmettre un justificatif des frais de retour engagés au Service Client, par email. Le remboursement sera conditionné par le renvoi de l’article selon les règles dictées ci-dessus (article neuf*, emballage d’origine, complet, accompagné du bon de retour et de la facture).
Pour les retours depuis l’international, le Client devra indiquer sur le colis 'Goods returned under warranty'. Alexis Mabillle ne sera pas en mesure de payer les frais de douane pour les articles retournés.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés ni échangés, et lui seront retournés par voie postale (service standard) dans les plus brefs délais.
Les demandes de retours (pour échange ou remboursement) se font uniquement pour les articles acquis sur le site internet.
Pour toute demande de renseignements sur votre retour écrivez-nous à returns@alexismabille.com . Merci de préciser l’adresse à laquelle vous avez renvoyé votre article, la date d’envoi, la personne à qui le colis a été adressé et le numéro de suivi si vous en avez un.

En cas de réclamations anormales ou abusives, Alexis Mabille pourra refuser de servir une commande ultérieure.

* Alexis Mabille considère un article comme étant neuf s’il n’a été ni porté ni lavé et s’il a conservé son étiquette originale et n’a subi aucune forme d’altération. Nous vous recommandons de ranger le produit dans son emballage d’origine en attendant de nous le renvoyer.


ARTICLE 7 • DROIT DE RÉTRACTATION

Alexis Mabille entend que ceux de ses Clients qui ne seraient pas satisfaits des articles commandés puissent exercer le droit de rétractation prévu par l’article L. 121-1 du Code de la consommation dans les meilleures conditions.

Ainsi, le Client pourra retourner les articles livrés dans les sept jours suivant la date de livraison selon les termes et conditions de l’aticle 6. ci-dessus. En cas de retour conforme aux exigences de l’article 6. ci-dessus, le Client sera remboursé dans les conditions et selon les règles visées à ce-même article.


ARTICLE 8 • DONNÉES PERSONNELLES

Alexis Mabille recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.

Ces données sont non seulement nécessaires au traitement de la commande du Client par Alexis Mabille, mais aussi pour communiquer au Client des informations sur la marque Alexis Mabille, sur le Site ou lui faire bénéficier d’offres commerciales Alexis Mabille; si le Client l’accepte en validant sa commande.
Les informations sont strictement confidentielles et sont mentionnées par un astérisque (*) lorsqu’elles sont nécessaires pour Alexis Mabille, et/ou ses prestataires dans le cadre de la gestion de la commande du Client.
Suite à toute injonction des autorités légales ou afin de défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne, Alexis Mabille pourra communiquer ces données aux organismes et autorités légalement habilités.
Alexis Mabille s’engage à prendre toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que les informations personnelles du Client soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les informations personnelles du Client sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du site situé en France, dont les cordonnées figurent sur le site à la rubrique «Mentions Légales».
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 Janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante ou par email, en précisant ses nom, prénom, email et adresse postale : Alexis Mabille, 11 rue de Grenelle, 75007 Paris, France
clientservice@alexismabille.com
Le Client peut également modifier ses coordonnées personnelles depuis son espace client en s’identifiant à l’aide de son adresse électronique et de son mot de passe.


ARTICLE 9 • LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La passation de commande sur le Site implique la connaissance et l'acceptation des procédures en vigueur sur le réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, de connexion, les interrogations ou transferts d'information, les risques de coupure, les risques de contamination par virus circulant sur le réseau et de manière générale tous les risques liés à l'utilisation du réseau Internet.

Alexis Mabille ne saurait donc en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, la connexion du Client au Site se faisant sous son entière responsabilité.


ARTICLE 10 • FORCE MAJEURE

Alexis Mabille ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre de la commande passée par le Client, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif d’un cas de force majeure telle que définie par le droit positif.

Dans une telle hypothèse, Alexis Mabille informera le Client de la survenue d’un tel évènement dans un délai de 3 (trois) jours francs suivant sa survenance, par courrier électronique.

Passé un délai de 1 (un) mois, et dans l’hypothèse ou l’évènement constitutif d’un cas de force majeure persisterait, la commande sera annulée et fera, le cas échéant, l’objet d’un remboursement de Alexis Mabille sur la carte bancaire ayant servi à la passation de la commande dans un délai maximum 30 (trente) jours.


ARTICLE 11 • DROIT APPLICABLE

Si l’un quelconque des termes des présentes Conditions Générales de Vente se trouvait frappé de nullité, d’illégalité ou d'inopposabilité par décision de justice, les autres dispositions des Conditions Générales de Vente resteront en vigueur.

Les Conditions Générales de Vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litiges le client s’adressa par priorité à Alexis Mabille pour obtenir une solution amiable et à défaut d’entente, les Tribunaux de droit commun seront seuls compétents.